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Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
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Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
pour particper au grand jeu concours : http://www.laquadrature.net/fr/grand-jeu-concours-demails-hadopi
info :
Les 1ers emails Hadopi envoyés par Bouygues et Numericable
Selon nos informations, de sources internes, les premiers emails Hadopi ont été envoyés par Numericable et Bouygues à leurs abonnés. Ces envois ont eu lieu hier. Conformément à la loi Hadopi, les courriers sont transmis par les FAI au nom et pour le compte de l’Hadopi
C'est la première vague de courriers d'avertissement. Cette salve intervient alors qu'Hadopi.fr vient d'être mis en ligne et que la Hadopi tiendra une conférence de presse mardi, rue du Texel à Paris.
sources : http://www.pcinpact.com/actu/news/59677-hadopi-bouygues-numericable-fai.htm
http://www.numerama.com/magazine/16963-hadopi-bouygues-et-numericable-auraient-envoye-les-premiers-e-mails.html
2eme grand jeu concours detournement du site officiel hadopi " acta "
Hadopi.fr : concours de détournement du site officiel
exemple : http://h16free.com/wp-content/uploads/2010/10/haarghdopi.jpg
3eme grand jeu concours et totalement gratuit :
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Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
c'est tellement vrai que l'internaute qui télécharge 2/3 films ou autre est tellement plus dangereux que les enculés de pédophiles protégés par un système pourri qui crache à la gueule de la justice
cervesia- Messages : 1278
Date d'inscription : 12/10/2009
Age : 70
Localisation : derrière toi
Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
ça c'est sûr....
Dernière édition par shacha le Mar 5 Oct - 21:04, édité 3 fois
shacha- Messages : 230
Date d'inscription : 04/08/2010
Age : 61
Localisation : .
Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
hadopi et acta c'est tellement vaste c'est pas simplement les telechargements : http://www.ecrans.fr/ACTA-la-grosse-machine-pro,10952.html
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Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
Bien trouver MIKE .....
,,,Le TONTON...
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eveil- Messages : 6886
Date d'inscription : 10/11/2009
Age : 61
Localisation : de retour en france ( aquitaine )
Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
Le seul FAI qui fait resistance c'est FREE, ils refusent d'emettre les mails d'avertissement aux adresses IP concernés, tous les FAI auraient dû faire ça.
Je suis un peu l'actualité d'hadopi, et ce qui nous attend est vraiment pas beau à voir.
d'ici la fin de l'année ils vont crée leur "lobs" à la cons, et pourront tout controller, les internautes et les FAI.
C'est la fin d'internet, on trouvera toujour quelque chose pour parrer à celà, mais là c'est le début de la fin, ça va beaucoup plus vite que ce que l'on pensait, enfin pour ma part.
Je suis un peu l'actualité d'hadopi, et ce qui nous attend est vraiment pas beau à voir.
d'ici la fin de l'année ils vont crée leur "lobs" à la cons, et pourront tout controller, les internautes et les FAI.
C'est la fin d'internet, on trouvera toujour quelque chose pour parrer à celà, mais là c'est le début de la fin, ça va beaucoup plus vite que ce que l'on pensait, enfin pour ma part.
Jerøme- Messages : 739
Date d'inscription : 12/10/2009
Age : 40
Localisation : NICE
Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
http://www.lemonde.fr/actualite-medias/article/2010/10/06/hadopi-free-fait-de-la-desobeissance-legale_1420825_3236.html
Dernière édition par shacha le Ven 15 Oct - 10:57, édité 5 fois
shacha- Messages : 230
Date d'inscription : 04/08/2010
Age : 61
Localisation : .
Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
est-ce que st linux peut quelque chose pour nous ????
cervesia- Messages : 1278
Date d'inscription : 12/10/2009
Age : 70
Localisation : derrière toi
Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
cervesia certains essayent au mieu de dénoncer et de contrer tous ceci de divers façon , on crie au loup mais les gens ne l'entende pas pour la plupart ils on pas compris que finalement ce sont leurs droits qui vons etre réglementer , tous ceci et etouffer par nos dirigeans et les industries des lobbies qui en on le controle , finalement c'est quoi acta hadopi ect ... pas seulement les telechargements illegals qui sert de pretexte ect .. mais la reglementations d'internet une surveilllance qui s'effectueras au moment ou vous allumerais votre pc ! , voila la réalité des choses on auras eu beau crié au loup je le rapelle , apres il y a plus grand chose a faire cervecia puisque ce qu'il veule mettre en place c'est que les gens installe un logicielle sur leur pc , comme je l'ais dit plus haut du moment que tu allume ton pc il ce mettra en route et si tu l'installe pas il peuve te couper internet si il le souhaite pour des excuses bidons auquelle tu pouras pas faire face ou avoir de recours car justement tu auras pas installer ce logiciel pour prouver ton innocence ,en gros c'est cela acta hadopi ect ....
tu peu avoir linux ou autres il y auras pas vraiment de parade possible malheureusement vu que actuelllement ce sont les fai qui balance les gens , meme passer par un proxy ne servira a rien , suffi comprendre la logique du fonctionnement ex : ton pc , ta box ,internet .
a ta box c'est ton fai qui controle " collecte tes données il me semble " en gros donc pas d'echapatoire pour les utilisateurs internet ordinaires .
je peux me trompé dans ma logique mais bon je pense pas .
finalement si on veus on pourais faire couper internet a son voisin ou n'importe qui si tu as suivi ma logique tous simplement en ce connectant via son wifi ect .... d'ou la debilité de tous cette mascarade de ces lois completement bidons juste pour faire de l'argents et controller les faits et gestes des utilisateurs finalement pour en venir a ceci qui et tous simplement de bafouer les lois de libérté au profit de l'argent .
pour avoir la vidéo sous titré en français : https://www.youtube.com/watch?v=qlFyoEKV0dE&feature=player_embedded#!
un petit article sympa que j'avais trouver sur le net je l'avais fait parvenir a eveil :
http://www.numerama.com/magazine/16901-les-anonymous-esperent-provoquer-une-revolution.html
voici un autre lien qui vas faire plaisir a plus d'un .
http://www.numerama.com/magazine/16898-les-e-mails-d-un-chasseur-de-pirates-pirates-publies-et-fouilles.html
tu peu avoir linux ou autres il y auras pas vraiment de parade possible malheureusement vu que actuelllement ce sont les fai qui balance les gens , meme passer par un proxy ne servira a rien , suffi comprendre la logique du fonctionnement ex : ton pc , ta box ,internet .
a ta box c'est ton fai qui controle " collecte tes données il me semble " en gros donc pas d'echapatoire pour les utilisateurs internet ordinaires .
je peux me trompé dans ma logique mais bon je pense pas .
finalement si on veus on pourais faire couper internet a son voisin ou n'importe qui si tu as suivi ma logique tous simplement en ce connectant via son wifi ect .... d'ou la debilité de tous cette mascarade de ces lois completement bidons juste pour faire de l'argents et controller les faits et gestes des utilisateurs finalement pour en venir a ceci qui et tous simplement de bafouer les lois de libérté au profit de l'argent .
pour avoir la vidéo sous titré en français : https://www.youtube.com/watch?v=qlFyoEKV0dE&feature=player_embedded#!
un petit article sympa que j'avais trouver sur le net je l'avais fait parvenir a eveil :
http://www.numerama.com/magazine/16901-les-anonymous-esperent-provoquer-une-revolution.html
voici un autre lien qui vas faire plaisir a plus d'un .
http://www.numerama.com/magazine/16898-les-e-mails-d-un-chasseur-de-pirates-pirates-publies-et-fouilles.html
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Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
Ton raisonnement est bon mike, aucune plateforme n'est à l'abris d'hadopi.
Il s'agit des fournisseur d'accé internet, donc on peut rien faire, et même si le fournisseur fait de la résistance et refuse cathégoriquement d'envoyer quelconque mail aux IP concerné (à cause de téléchargement illégaux massif ou tout autres choses), sachez bien qu'il sera tout de même obliger d'envoyer les IPs à hadopi qui passera directement à la phase 2, sans que l'on reçoive la petit lettre d'avertissement.
Là c'est vraiment la guerre du net, soit leur système ne fonctionnera pas, soit ils l'abandonnent, soit on arrive à trouver la faille, ou alors, le pire des cas, c'est la guerre permanante sur internet.
Hack permanant sur les réseaux d'hadopi pour les rendre fou dingue et inopérationnelle, je vois bien la derniére solution personnellement.
Pour moi, je compare ça vraiment à une guerre, parceque c'est pas tout le monde qui à le droit ni le pouvolir de se payer un album de musique, un film, un livre, ou quoi que ce soit de téléchargeable librement sur le net.
c'est vraiment un pretexte à la con de dire que hadopi c'est principalement pour éviter une perte d'argent aux artistes, des vrais artistes comme beaucoup pour ne pas citer de nom, sont contre hadopi, et savent très bien que la vente d'album ne leur apporte presque rien, mais beaucoup à la prod., la maison de disque et autre. Encore une idée saugrenue de cet univers capitaliste, argent, argent,argent,argent, profit, argent, argent, profit profit, rendement, plus plus toujour plus, encore plus.
Et bien sûr, la principal raison de cette lois liberticide, ce n'est ni plus ni moins, que pour avoir un total contrôle d'internet, et pour celà, il fallait avoir le contrôle des FAI, ce qui est fait.
C'était à mon avis un de leur dernier coup à jouer, avant de commencer la réelle descente aux enfer.
Il s'agit des fournisseur d'accé internet, donc on peut rien faire, et même si le fournisseur fait de la résistance et refuse cathégoriquement d'envoyer quelconque mail aux IP concerné (à cause de téléchargement illégaux massif ou tout autres choses), sachez bien qu'il sera tout de même obliger d'envoyer les IPs à hadopi qui passera directement à la phase 2, sans que l'on reçoive la petit lettre d'avertissement.
Là c'est vraiment la guerre du net, soit leur système ne fonctionnera pas, soit ils l'abandonnent, soit on arrive à trouver la faille, ou alors, le pire des cas, c'est la guerre permanante sur internet.
Hack permanant sur les réseaux d'hadopi pour les rendre fou dingue et inopérationnelle, je vois bien la derniére solution personnellement.
Pour moi, je compare ça vraiment à une guerre, parceque c'est pas tout le monde qui à le droit ni le pouvolir de se payer un album de musique, un film, un livre, ou quoi que ce soit de téléchargeable librement sur le net.
c'est vraiment un pretexte à la con de dire que hadopi c'est principalement pour éviter une perte d'argent aux artistes, des vrais artistes comme beaucoup pour ne pas citer de nom, sont contre hadopi, et savent très bien que la vente d'album ne leur apporte presque rien, mais beaucoup à la prod., la maison de disque et autre. Encore une idée saugrenue de cet univers capitaliste, argent, argent,argent,argent, profit, argent, argent, profit profit, rendement, plus plus toujour plus, encore plus.
Et bien sûr, la principal raison de cette lois liberticide, ce n'est ni plus ni moins, que pour avoir un total contrôle d'internet, et pour celà, il fallait avoir le contrôle des FAI, ce qui est fait.
C'était à mon avis un de leur dernier coup à jouer, avant de commencer la réelle descente aux enfer.
Jerøme- Messages : 739
Date d'inscription : 12/10/2009
Age : 40
Localisation : NICE
Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
Jerøme a écrit:
Et bien sûr, la principal raison de cette lois liberticide, ce n'est ni plus ni moins, que pour avoir un total contrôle d'internet, et pour celà, il fallait avoir le contrôle des FAI, ce qui est fait.
C'était à mon avis un de leur dernier coup à jouer, avant de commencer la réelle descente aux enfer.
en effet c'est un de leurs derniers coup , avant leurs plan final . malheureusement beaucoup l'on pas encore compris .
pour ce qui et de la guerre du net elle a commencé cela fait bien longtemps déjà
je serais pas étonné que certaines personnes et des infos sur tous et rien "comme sujet" et qui serons prêt a les lâcher le jours venu pour foutre un bordel monstre sur la toile si il n'y avais plus d'autres solutions j'aimerais bien en voir sur les membres de notre gouvernement cela pourrais être comique mais moins drôle pour la populace qui ce révolterais et pour les personnes concerné .
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Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
Euh .. vous avez pas de soucis de téléchargement ? j'ai l'impréssion que ma connexion est bridée lors de DL sur megaupload, je dépasse pas les 10 Ko/s au lieu des 700 Mo/s habituelles.
De plus, interruption du téléchargement au bout de 2 minutes, soit c'est mon coté parano, soit c'est la cata, je vais tenté un autre film ... Mais jamais ça m'a fait ça sur une bonne 100 aine de film télécharger, sinon plus.
De plus, interruption du téléchargement au bout de 2 minutes, soit c'est mon coté parano, soit c'est la cata, je vais tenté un autre film ... Mais jamais ça m'a fait ça sur une bonne 100 aine de film télécharger, sinon plus.
Jerøme- Messages : 739
Date d'inscription : 12/10/2009
Age : 40
Localisation : NICE
Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
fais gaffe ! hadopipi va te faire un gros kk !
cervesia- Messages : 1278
Date d'inscription : 12/10/2009
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Localisation : derrière toi
Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
1er gagnant du jour !!!
http://www.lexpansion.com/high-tech/il-a-recu-l-un-des-premiers-mails-d-hadopi_240269.html
http://www.lexpansion.com/high-tech/il-a-recu-l-un-des-premiers-mails-d-hadopi_240269.html
cervesia- Messages : 1278
Date d'inscription : 12/10/2009
Age : 70
Localisation : derrière toi
Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
le temps que je ne perd pas à télécharger, je le perdrai à approfondir le codage et les système réseaux pour foutre la panique dans leur systéme moi aussi si on peut vraiment plus télécharger, raouuuuuuu je suis enervé !!!!
Jerøme- Messages : 739
Date d'inscription : 12/10/2009
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Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
ça vas etre marrant c'est quand google tv vas sortir , je suis impatient voir cela .c'est tendre le baton pour leur taper dessus
http://www.journaldunet.com/ebusiness/breve/international/48787/google-demarre-son-offensive-sur-les-televisions-connectees.shtml
http://arstechnica.com/tech-policy/news/2010/07/hollywood-google-tv-would-put-us-in-same-ship-as-pirates.ars
on nous dit c'est interdit telechargement voir les film blablabla ect .... et on nous le met dans nos futur tv pas serieusement il y a pas un blem quelque part .
gratuitement c'est interdit mais avec abonnement c'est ok serieux il ce foute de qui ?
il prenne ainsi le controle d'internet et par la meme occasion vons ce faire du fric sur le dos des gens si c'est pas orchestré ça !
http://www.journaldunet.com/ebusiness/breve/international/48787/google-demarre-son-offensive-sur-les-televisions-connectees.shtml
http://arstechnica.com/tech-policy/news/2010/07/hollywood-google-tv-would-put-us-in-same-ship-as-pirates.ars
on nous dit c'est interdit telechargement voir les film blablabla ect .... et on nous le met dans nos futur tv pas serieusement il y a pas un blem quelque part .
gratuitement c'est interdit mais avec abonnement c'est ok serieux il ce foute de qui ?
il prenne ainsi le controle d'internet et par la meme occasion vons ce faire du fric sur le dos des gens si c'est pas orchestré ça !
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Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
http://www.20minutes.fr/article/606235/high-tech-pour-google-tv-va-falloir-casquer
c'est des rapides
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Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
Le premier qui le dit en tout cas peut être oui
Sinon j'ai un petit site sympa sur les nouvelles technologies et tout le trintrin, et l'administrateur suit de très très pret l'actualité d'hadopi et d'acta il va jusqu'à dire que c'est du térrorisme gouvernemental comparé à hadopi.
Bref, il connait le sujet, ce site m'a était donné par un pote de boulot, ça pourra sûrement en intéressé plus d'un, y'a de bonnes info
http://www.korben.info/
Sinon j'ai un petit site sympa sur les nouvelles technologies et tout le trintrin, et l'administrateur suit de très très pret l'actualité d'hadopi et d'acta il va jusqu'à dire que c'est du térrorisme gouvernemental comparé à hadopi.
Bref, il connait le sujet, ce site m'a était donné par un pote de boulot, ça pourra sûrement en intéressé plus d'un, y'a de bonnes info
http://www.korben.info/
Jerøme- Messages : 739
Date d'inscription : 12/10/2009
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Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
Dernière édition par Jerøme le Lun 11 Oct - 7:34, édité 1 fois
Jerøme- Messages : 739
Date d'inscription : 12/10/2009
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Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
je connais ce site korben dans le style il y a celui de papy geek http://www.papygeek.com/ qui c'est cela peu peu être t'intéresse jerome .
Dernière édition par mike74 le Lun 11 Oct - 7:37, édité 1 fois
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Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
j'en étais sûr mike que tu connaissais déjà
Jerøme- Messages : 739
Date d'inscription : 12/10/2009
Age : 40
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Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
entre geeks , par contre j'avais pas vu que leur site de korben avais fait peau neuve
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Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
j'aime bien le passage quand il dit dans notre pays on signe pas le pistolet sous la tempe et juste derrière il dit free devras respecter la loi comme tous le monde donc finalement il ce foute de qui puisque le pistolet ce sont les lois qu'il crée qui obliges les FAI a signé et ces bien sur crée sans demander l'avis au peuple et voté par qui ces lois ?, âpres il ose parler de démocratie qu'elle bande d'hypocrite ! tous ça pour entraver la liberté le partage et l'accès au savoir juste pour servir les lobbies , avoir le contrôle sur internet et ce faire du fric comme dab sur le dos du peuple elle et ou la liberté ? la démocratie ? l'égalité ? enfin bref c'est comme pour le sujets des retraites vivement 2012 que l'on les foutes dehors si ça pète pas avant bien sur .
ps : le passage dans la vidéo quand il dit on devrais commencé par s écouter et ce respecter , juste un mot a dire a ce bouffon et a son parti de mafieux , demande déjà l'avis au peuple avant défendre une lois que le peuple a même pas voté et au quelle on lui a même pas demander son avis espèce d'hypocrite " mafieux " ! bien envie lui mettre une claque a celui la si je croise dans la rue . écouter bien son discours il parle que de fric de fric de pourcentage d'argent et coco l'humanité , le partage elle et ou dans cette lois ?
ils leurs manquer plus que l'internet dernier bastion de la liberté
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Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
http://bluetouff.com/2010/10/13/deep-packet-inspection-vous-voulez-eviter-une-guerre-numerique/
http://bluetouff.com/2010/06/27/dpi-spi-et-net-neutrality/
L’intérêt d’Orange (comme de tous les autres FAI qui sont fournisseurs de services et de contenus) pour la Deep Packet Inspection est un fait établit (vu les compétences internes d’Orange en la matière, on se demande même pourquoi il sous-traite ça à des entreprises américaines soumises au Patriot Act
il et ou celui qui ma demander si cela etais un film
patriot act en resumer c'est un peu cela :
http://bluetouff.com/2010/06/27/dpi-spi-et-net-neutrality/
L’intérêt d’Orange (comme de tous les autres FAI qui sont fournisseurs de services et de contenus) pour la Deep Packet Inspection est un fait établit (vu les compétences internes d’Orange en la matière, on se demande même pourquoi il sous-traite ça à des entreprises américaines soumises au Patriot Act
il et ou celui qui ma demander si cela etais un film
patriot act en resumer c'est un peu cela :
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Re: Grand Jeu-concours d'emails HADOPI " ACTA " !
on est combien à concourir ???
reçu aujourd'hui notre 1er avertissement hadopi :
quoi en faire ? les ignorer ?
salauds de flics inter pas net !!!!
copie :
copie de l'avertissement :
"
Recommandation de la Commission de Protection des Droits de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi)
Dossier n° XXXXXXXXXXXXX
Date : 10/03/2011 09:38
Madame, Monsieur,
Attention, votre accès à internet a été utilisé pour commettre des faits, constatés par procès-verbal, qui peuvent constituer une infraction pénale.
En effet, votre accès internet a été utilisé pour mettre à disposition, reproduire ou accéder à des œuvres culturelles protégées par un droit d'auteur. Cette situation rend possible leur consultation ou leur reproduction sans autorisation des personnes titulaires des droits. De telles consultations ou reproductions, appelées couramment « piratage », constituent un délit sanctionné par les tribunaux.
Cette utilisation a pu intervenir sans votre permission ou à votre insu, peut-être même par un usager non averti. Mais dans tous les cas, en tant que titulaire de l'abonnement à internet, vous êtes légalement responsable de l'utilisation qui en est faite*.
Vous devez en effet veiller à ce que cet accès ne fasse pas l'objet d'un usage frauduleux, en prenant toute précaution pour le sécuriser. C'est une obligation légale, sanctionnée par les tribunaux si elle n'est pas observée**.
Que vous reproche-t-on ?
On vous reproche un manquement à votre obligation de surveillance.
Ainsi, dans votre cas :
• Des agents assermentés ont constaté que le jeudi 24 février 2011 à 08 heures 10 une ou plusieurs œuvres protégées étaient reproduites, consultées ou offertes en partage depuis l'accès à Internet correspondant à l'adresse IP XXXXXXXXXX
• Cette adresse avait été attribuée à ce moment par la société SFR, votre fournisseur d'accès à Internet, à :
--------------------adresse---------------
Que risquez-vous ?
Si, en dépit de cette recommandation vous invitant à prendre, dans les meilleurs délais, toute mesure utile et faute de mettre en œuvre, de façon effective, un ou plusieurs moyens de sécurisation de votre accès à Internet, de nouveaux manquements à votre obligation de surveillance venaient à être constatés, une contravention de négligence caractérisée pourrait être constituée à votre égard. Le juge judiciaire, saisi par l'Hadopi, pourrait alors prononcer une suspension de cet accès ainsi que, le cas échéant, une peine d'amende.
Quels sont vos droits ?
Vous pouvez obtenir des précisions sur les œuvres consultées, offertes en partage ou reproduites à partir de votre accès internet et, le cas échéant, formuler des observations, en contactant l'Hadopi :
• par voie électronique, en utilisant le formulaire accessible à l'adresse www[.]hadopi[.]fr ;
• par courrier postal, adressé à l'Hadopi, Commission de protection des droits, 4 rue du Texel 75014 PARIS, en utilisant le même formulaire ;
• par téléphone, au 09 69 32 90 90 (appel non surtaxé).
Dans ce cas, vous devez obligatoirement rappeler le numéro de dossier mentionné au début de ce message.
Pourquoi protéger le droit des auteurs ?
Sous les apparences séduisantes de la gratuité, les pratiques qui ne respectent pas le droit des auteurs des œuvres privent, en effet, les créateurs de leur juste rétribution. Elles représentent un grave danger pour l'économie du secteur culturel et c'est la survie de la création artistique, sous toutes ses formes, qui est en cause. Pour mieux concilier les avantages d'Internet et le respect de la création, nous vous rappelons que des services en ligne de plus en plus nombreux proposent aujourd'hui des offres légales attractives et respectueuses des droits des créateurs.
Informations
• Le rôle de l'Hadopi n'est pas de sanctionner : lorsqu'un dossier le justifie, l'Hadopi le transmet au juge qui seul peut prononcer une sanction.
• En aucun cas l'Hadopi ne réclame de somme d'argent. Toute demande en ce sens relèverait d'une tentative d'escroquerie de personnes malveillantes.
• Vous pouvez consulter le site de l'Hadopi www[.]hadopi[.]fr pour obtenir des informations sur ses missions, sur le dispositif applicable, sur l'offre légale et sur les moyens de sécurisation.
• Vous pouvez également demander des informations sur les moyens de sécurisation à votre fournisseur d'accès internet.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Mireille IMBERT-QUARETTA
Présidente de la Commission de Protection des Droits de l'Hadopi
Annexes
Code de la propriété intellectuelle
*Article L. 336-3 du code de la propriété intellectuelle :
« La personne titulaire de l'accès à des services de communication au public en ligne a l'obligation de veiller à ce que cet accès ne fasse pas l'objet d'une utilisation a des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d'œuvres ou d'objets protégés par un droit d'auteur ou par un droit voisin sans l'autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II lorsqu'elle est requise.
« Le manquement de la personne titulaire de l'accès à l'obligation définie au premier alinéa n'a pas pour effet d'engager la responsabilité pénale de l'intéressé, sous réserve des articles L. 335-7 et L. 335-7-1.
** Article R. 335-5 du code de la propriété intellectuelle
I.-Constitue une négligence caractérisée, punie de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe, le fait, sans motif légitime, pour la personne titulaire d'un accès à des services de communication au public en ligne, lorsque se trouvent réunies les conditions prévues au II :
1° Soit de ne pas avoir mis en place un moyen de sécurisation de cet accès ;
2° Soit d'avoir manqué de diligence dans la mise en œuvre de ce moyen.
II.-Les dispositions du I ne sont applicables que lorsque se trouvent réunies les deux conditions suivantes :
1° En application de l'article L. 331-25 et dans les formes prévues par cet article, le titulaire de l'accès s'est vu recommander par la commission de protection des droits de mettre en œuvre un moyen de sécurisation de son accès permettant de prévenir le renouvellement d'une utilisation de celui-ci à des fins de reproduction, de représentation ou de mise à disposition ou de communication au public d'œuvres ou d'objets protégés par un droit d'auteur ou par un droit voisin sans l'autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II lorsqu'elle est requise ;
2° Dans l'année suivant la présentation de cette recommandation, cet accès est à nouveau utilisé aux fins mentionnées au 1° du présent II.
III.-Les personnes coupables de la contravention définie au I peuvent, en outre, être condamnées à la peine complémentaire de suspension de l'accès à un service de communication au public en ligne pour une durée maximale d'un mois, conformément aux dispositions de l'article L. 335-7-1.
Données à caractère personnel
Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (articles 39 et 40)
Les données à caractère personnel recueillies par la Commission de Protection des Droits de l'Hadopi sont enregistrées dans le
« système de gestion des mesures pour la protection des œuvres sur Internet ». Vous bénéficiez d'un droit d'accès et d'un droit de rectification de ces données.
Si vous souhaitez exercer ces droits vous pouvez écrire à la présidente de la Commission de Protection des Droits en joignant une copie d'une pièce d'identité à l'adresse ci-dessus mentionnée en précisant sur l'enveloppe : « droit d'accès ».
reçu aujourd'hui notre 1er avertissement hadopi :
quoi en faire ? les ignorer ?
salauds de flics inter pas net !!!!
copie :
copie de l'avertissement :
"
Recommandation de la Commission de Protection des Droits de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi)
Dossier n° XXXXXXXXXXXXX
Date : 10/03/2011 09:38
Madame, Monsieur,
Attention, votre accès à internet a été utilisé pour commettre des faits, constatés par procès-verbal, qui peuvent constituer une infraction pénale.
En effet, votre accès internet a été utilisé pour mettre à disposition, reproduire ou accéder à des œuvres culturelles protégées par un droit d'auteur. Cette situation rend possible leur consultation ou leur reproduction sans autorisation des personnes titulaires des droits. De telles consultations ou reproductions, appelées couramment « piratage », constituent un délit sanctionné par les tribunaux.
Cette utilisation a pu intervenir sans votre permission ou à votre insu, peut-être même par un usager non averti. Mais dans tous les cas, en tant que titulaire de l'abonnement à internet, vous êtes légalement responsable de l'utilisation qui en est faite*.
Vous devez en effet veiller à ce que cet accès ne fasse pas l'objet d'un usage frauduleux, en prenant toute précaution pour le sécuriser. C'est une obligation légale, sanctionnée par les tribunaux si elle n'est pas observée**.
Que vous reproche-t-on ?
On vous reproche un manquement à votre obligation de surveillance.
Ainsi, dans votre cas :
• Des agents assermentés ont constaté que le jeudi 24 février 2011 à 08 heures 10 une ou plusieurs œuvres protégées étaient reproduites, consultées ou offertes en partage depuis l'accès à Internet correspondant à l'adresse IP XXXXXXXXXX
• Cette adresse avait été attribuée à ce moment par la société SFR, votre fournisseur d'accès à Internet, à :
--------------------adresse---------------
Que risquez-vous ?
Si, en dépit de cette recommandation vous invitant à prendre, dans les meilleurs délais, toute mesure utile et faute de mettre en œuvre, de façon effective, un ou plusieurs moyens de sécurisation de votre accès à Internet, de nouveaux manquements à votre obligation de surveillance venaient à être constatés, une contravention de négligence caractérisée pourrait être constituée à votre égard. Le juge judiciaire, saisi par l'Hadopi, pourrait alors prononcer une suspension de cet accès ainsi que, le cas échéant, une peine d'amende.
Quels sont vos droits ?
Vous pouvez obtenir des précisions sur les œuvres consultées, offertes en partage ou reproduites à partir de votre accès internet et, le cas échéant, formuler des observations, en contactant l'Hadopi :
• par voie électronique, en utilisant le formulaire accessible à l'adresse www[.]hadopi[.]fr ;
• par courrier postal, adressé à l'Hadopi, Commission de protection des droits, 4 rue du Texel 75014 PARIS, en utilisant le même formulaire ;
• par téléphone, au 09 69 32 90 90 (appel non surtaxé).
Dans ce cas, vous devez obligatoirement rappeler le numéro de dossier mentionné au début de ce message.
Pourquoi protéger le droit des auteurs ?
Sous les apparences séduisantes de la gratuité, les pratiques qui ne respectent pas le droit des auteurs des œuvres privent, en effet, les créateurs de leur juste rétribution. Elles représentent un grave danger pour l'économie du secteur culturel et c'est la survie de la création artistique, sous toutes ses formes, qui est en cause. Pour mieux concilier les avantages d'Internet et le respect de la création, nous vous rappelons que des services en ligne de plus en plus nombreux proposent aujourd'hui des offres légales attractives et respectueuses des droits des créateurs.
Informations
• Le rôle de l'Hadopi n'est pas de sanctionner : lorsqu'un dossier le justifie, l'Hadopi le transmet au juge qui seul peut prononcer une sanction.
• En aucun cas l'Hadopi ne réclame de somme d'argent. Toute demande en ce sens relèverait d'une tentative d'escroquerie de personnes malveillantes.
• Vous pouvez consulter le site de l'Hadopi www[.]hadopi[.]fr pour obtenir des informations sur ses missions, sur le dispositif applicable, sur l'offre légale et sur les moyens de sécurisation.
• Vous pouvez également demander des informations sur les moyens de sécurisation à votre fournisseur d'accès internet.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Mireille IMBERT-QUARETTA
Présidente de la Commission de Protection des Droits de l'Hadopi
Annexes
Code de la propriété intellectuelle
*Article L. 336-3 du code de la propriété intellectuelle :
« La personne titulaire de l'accès à des services de communication au public en ligne a l'obligation de veiller à ce que cet accès ne fasse pas l'objet d'une utilisation a des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d'œuvres ou d'objets protégés par un droit d'auteur ou par un droit voisin sans l'autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II lorsqu'elle est requise.
« Le manquement de la personne titulaire de l'accès à l'obligation définie au premier alinéa n'a pas pour effet d'engager la responsabilité pénale de l'intéressé, sous réserve des articles L. 335-7 et L. 335-7-1.
** Article R. 335-5 du code de la propriété intellectuelle
I.-Constitue une négligence caractérisée, punie de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe, le fait, sans motif légitime, pour la personne titulaire d'un accès à des services de communication au public en ligne, lorsque se trouvent réunies les conditions prévues au II :
1° Soit de ne pas avoir mis en place un moyen de sécurisation de cet accès ;
2° Soit d'avoir manqué de diligence dans la mise en œuvre de ce moyen.
II.-Les dispositions du I ne sont applicables que lorsque se trouvent réunies les deux conditions suivantes :
1° En application de l'article L. 331-25 et dans les formes prévues par cet article, le titulaire de l'accès s'est vu recommander par la commission de protection des droits de mettre en œuvre un moyen de sécurisation de son accès permettant de prévenir le renouvellement d'une utilisation de celui-ci à des fins de reproduction, de représentation ou de mise à disposition ou de communication au public d'œuvres ou d'objets protégés par un droit d'auteur ou par un droit voisin sans l'autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II lorsqu'elle est requise ;
2° Dans l'année suivant la présentation de cette recommandation, cet accès est à nouveau utilisé aux fins mentionnées au 1° du présent II.
III.-Les personnes coupables de la contravention définie au I peuvent, en outre, être condamnées à la peine complémentaire de suspension de l'accès à un service de communication au public en ligne pour une durée maximale d'un mois, conformément aux dispositions de l'article L. 335-7-1.
Données à caractère personnel
Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (articles 39 et 40)
Les données à caractère personnel recueillies par la Commission de Protection des Droits de l'Hadopi sont enregistrées dans le
« système de gestion des mesures pour la protection des œuvres sur Internet ». Vous bénéficiez d'un droit d'accès et d'un droit de rectification de ces données.
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cervesia- Messages : 1278
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